règlements en cours

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• Reglements d'urbanisme de Paris — Règlements d urbanisme de Paris Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des… …   Wikipédia en Français

• Règlements d'urbanisme de paris — Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des immeubles, leur disposition par… …   Wikipédia en Français

• cours — [ kur ] n. m. • 1080; lat. cursus « course, cours » I ♦ 1 ♦ Écoulement continu de l eau (des fleuves, des rivières, des ruisseaux). Cours rapide, impétueux. ⇒ 2. courant. Arrêter, barrer, détourner le cours d une rivière. Descendre, remonter le… …   Encyclopédie Universelle

• COURS CONSTITUTIONNELLES — Dans tous les pays qui se sont dotés d’une Constitution écrite – ce qui est de loin le cas le plus fréquent –, celle ci est considérée comme la norme suprême. En cas de conflit, elle doit donc prévaloir sur toute règle de valeur inférieure, quel… …   Encyclopédie Universelle

• Cours legal — Cours légal Qu un moyen de paiement ait cours légal sur un territoire national signifie qu une personne ne peut pas refuser de le recevoir en réglement d une dette libellée dans la même unité monétaire. Le créancier doit accepter lesdits moyens… …   Wikipédia en Français

• Règlements d'urbanisme de Paris — Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des immeubles, leur disposition par… …   Wikipédia en Français

• Cours légal — Un moyen de paiement a un cours légal sur un territoire veut dire que personne ne peut pas refuser de le recevoir en réglement d une dette libellée dans la même unité monétaire. Le créancier doit accepter les moyens de paiement pour leur valeur… …   Wikipédia en Français

• Droit et gestion des cours d'eau en France — La gestion des cours d eau est prise en main collectivement depuis plusieurs siècles en France. Les objectifs historiques sont la réduction du risque d inondation, l exploitation de l énergie hydraulique (moulin à eau), la régulation de la… …   Wikipédia en Français

• Bief (Sur Un Cours D'eau) — Bief Pour les articles homonymes, voir Bief (homonymie). Le bisse d Ayent, en Valais …   Wikipédia en Français

• Bief (sur un cours d'eau) — Bief Pour les articles homonymes, voir Bief (homonymie). Le bisse d Ayent, en Valais …   Wikipédia en Français

• Liste des villes françaises ayant changé de nom au cours de la Révolution — Sous la Révolution française, plusieurs villes de France sont rebaptisées (environ 1 200 villes ou villages) d un nom révolutionnaire. Par un décret du 25 vendémiaire an II (16 octobre 1793), la Convention nationale demande aux… …   Wikipédia en Français